- délit de coups et blessures
- умышленное нанесение телесных повреждений
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Coups et blessures — ● Coups et blessures atteintes volontaires ou involontaires à l intégrité physique de la personne, crime ou délit puni selon les conséquences corporelles, la durée de l incapacité totale de travail (I.T.T.), la qualité de la victime (mineur de… … Encyclopédie Universelle
DÉLIT — En droit pénal français, le mot «délit» peut être défini, d’une façon très large, comme toute infraction à la loi pénale, à savoir toute action ou omission prévue et sanctionnée d’une peine par la loi. Ainsi compris, le délit pénal se distingue… … Encyclopédie Universelle
Les Blessures Assassines — est un film français de Jean Pierre Denis, sorti en 2000 et qui reprend le thème de l affaire Papin. Sommaire 1 Synopsis 2 Critique 3 Fiche technique … Wikipédia en Français
Les blessures assassines — est un film français de Jean Pierre Denis, sorti en 2000 et qui reprend le thème de l affaire Papin. Sommaire 1 Synopsis 2 Critique 3 Fiche technique … Wikipédia en Français
Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale — Âge de la majorité sexuelle en Amérique du Nord puberté 12 … Wikipédia en Français
Majorité sexuelle en Amérique du nord et centrale — Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale Annexe de : Majorité sexuelle … Wikipédia en Français
blessure — [ blesyr ] n. f. • 1138; de blesser 1 ♦ Lésion faite aux tissus vivants par une cause extérieure (pression, instrument tranchant ou contondant, arme à feu; chaleur), involontairement ou pour nuire. Types de blessures : lésion, plaie, trauma;… … Encyclopédie Universelle
Homicide — Pour les articles homonymes, voir Homicide (homonymie). Un homicide est l action d un humain qui tue un autre être humain. Dans la majorité des sociétés, quelle qu en soit la raison, l acte d homicide est considéré comme l un des crimes les plus… … Wikipédia en Français
Homicide involontaire — Homicide Pour les articles homonymes, voir Homicide (homonymie). Un homicide est l action de tuer volontairement ou non un être humain. Dans la majorité des sociétés, quelle qu en soit la raison, l acte d homicide est considéré comme l un des… … Wikipédia en Français
Meurtre au premier degré — Homicide Pour les articles homonymes, voir Homicide (homonymie). Un homicide est l action de tuer volontairement ou non un être humain. Dans la majorité des sociétés, quelle qu en soit la raison, l acte d homicide est considéré comme l un des… … Wikipédia en Français
Meurtre au second degré — Homicide Pour les articles homonymes, voir Homicide (homonymie). Un homicide est l action de tuer volontairement ou non un être humain. Dans la majorité des sociétés, quelle qu en soit la raison, l acte d homicide est considéré comme l un des… … Wikipédia en Français